Search results

BILAN DES RÉALISATIONS Le Bilan des réalisations 2018-2019 a été adopté le 10 août 2020 par la sous-ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles. Comme…

BILAN DES RÉALISATIONS Le Bilan des réalisations 2018-2019 a été adopté le 10 août 2020 par la sous-ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles. Comme…

code nom Mois/année JANVIER 2024 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 9 février 2024 Sous-ministre ou…

code nom Mois/année JANVIER 2024 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 9 février 2024 Sous-ministre ou…

professionnelle et sociale, chaque année, le ministère du Tourisme produit le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées (ci-après nommé le Plan). Le…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et…

Mois/année Novembre 2024 (À transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 décembre 2024 Sous-ministre ou…