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Liste des engagements financiers - Septembre 2024

pdf 741 Kb 2024-09_MSSS.pdf

ou des organisme (s) représentant les engagements du mois de septembre 2024 relatifs à la santé physique. 21 771 646,00 $ (Pr.02-09) Ex. 24-25 Voir annexe 7…

Update : January 10, 2025

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 3

pdf 260 Kb Feuillet-PAS-axe-3.pdf

tel contexte, l’épanouissement collectif est particulièrement tributaire de la qualité des aptitudes individuelles. Il s’agit, dès lors, de créer les …

Update : October 26, 2022

2025-178 – Documents détenus par le Ministère relatifs aux Règlements 2024-1333 et 2025-1333 de la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski

pdf 10.18 Mb DAI_2025-178_saint-simon_rimouski_partie_2.pdf

spécifique est requise pour les raisons suivantes : ¤ Conformité légale ¤ Impact important sur la charge fiscale Commentaires Voir fiche contrôle de…

Update : April 14, 2026

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0.95 Mb 25-964_Diffusion.pdf

compilation des données recueillies auprès des CFP. Il est à noter que les programmes incluent les programmes francophones et anglophones, une ventilation n’…

Update : March 25, 2026

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

pdf 799 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2023-2024.pdf

nationaux s’est tenue le 17 mai 2023 en présence de plus de 80 représentantes et représentants. Une rencontre à laquelle ont participé une dizaine d’expertes…

Update : April 30, 2025

Alternatives.pdf

pdf 315 Kb Alternatives.pdf

et [ 0.00000 0.00000 0.00000 0.00000 ] /PDFXOutputIntentProfile () /PDFXOutputConditionIdentifier () /PDFXOutputCondition () /PDFXRegistryName ()…

Update : February 13, 2026

PALOS01_R26290_2024-02-02-092743

pdf 2.44 Mb registre_penalites-admin_202307-202309.pdf

Henri-Bourassa Est Montréal H2B 1S4 8079 avenue André-Ampère Montréal H1E 3J5 1985 boulevard Henri-Bourassa Est Montréal H2B 1S4 3773 rue Workman Montréal…

Update : June 13, 2024

PALOS01_R26290_2024-02-02-092743

pdf 2.44 Mb registre_penalites-admin_202307-202309.pdf

Henri-Bourassa Est Montréal H2B 1S4 8079 avenue André-Ampère Montréal H1E 3J5 1985 boulevard Henri-Bourassa Est Montréal H2B 1S4 3773 rue Workman Montréal…

Update : June 13, 2024

Parc national Kuururjuaq Master Plan

pdf 28 Mb PL_Master_Kuururjuaq.pdf

patrimoine écologique et des parcs Service des parcs Édifice Marie-Guyart 675, boulevard René-Lévesques Est, 4e étage Québec (Québec) G1R 5V7 Writer Stéphane…

Update : October 4, 2023

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 4

pdf 209 Kb Feuillet-PAS-axe-4.pdf

plus féconds En matière de développement social et culturel autochtone, la concertation est l’une des conditions du succès des politiques publiques.…

Update : October 26, 2022

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Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 3

2025-178 – Documents détenus par le Ministère relatifs aux Règlements 2024-1333 et 2025-1333 de la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027

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Parc national Kuururjuaq Master Plan

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - Axe 4

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