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Nombre d'élèves du secondaire à qui la cote ACC a été attribuée dans Charlemagne pour un cours de quatrième secondaire pour 2021-2022 et 2022-2023, Si le nombre d'élèves n'est pas disponible, j'aimerais obtenir le nombre de cours de quatrième s

pdf 327 Kb 24-160_Diffusion.pdf

cette dernière. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : July 24, 2024

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

pdf 313 Kb 24-428_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 28, 2024

Nombre d'élèves du secondaire à qui la cote ACC a été attribuée dans Charlemagne pour un cours de quatrième secondaire pour 2021-2022 et 2022-2023, Si le nombre d'élèves n'est pas disponible, j'aimerais obtenir le nombre de cours de quatrième s

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Update : July 24, 2024

Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour.

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Update : October 28, 2024

Décret 1023-2020 concernant le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 31 Kb decret_1023-2020.pdf

de dix jours à l’expiration de laquelle il peut être renouvelé pour d’autres périodes maximales de dix jours ou, avec l’assentiment de l’Assemblée nationale,…

Update : October 7, 2020

Documents concernant le Fonds du développement économique du 1er novembre 2017 au 31 décembre 2019

pdf 543 Kb RA-fde-2017-2019.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« la Loi sur l’accès »), nous vous…

Update : March 24, 2021

Documents concernant le Fonds du développement économique du 1er novembre 2017 au 31 décembre 2019

pdf 543 Kb RA-fde-2017-2019.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« la Loi sur l’accès »), nous vous…

Update : March 24, 2021

RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

pdf 1.75 Mb RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

contiennent des transactions de 150$ et plus réalisées par les cartes de crédit de votre ministère en format original.» Conformément aux articles 47 et 49 de…

Update : August 13, 2024

RA_releve_carte_de_credit_meie.pdf

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contiennent des transactions de 150$ et plus réalisées par les cartes de crédit de votre ministère en format original.» Conformément aux articles 47 et 49 de…

Update : August 13, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 231 Kb decision_F2025101.pdf

septembre 2025]. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 6, 2025

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Documents concernant le Fonds du développement économique du 1er novembre 2017 au 31 décembre 2019

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