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dispositifs d’alarme qui est titulaire d’une licence délivrée par la Régie du bâtiment du Québec. Les certificats d’installation et d’entretien doivent être…

des régions ressources puissent réellement bénéficier des retombées de l’enseignement supérieur. CERTIFICAT, DIPLÔME OU GRADE UNIVERSITAIRE (STATISTIQUES…

moment où la dépense est encourue. Selon la formule actuelle, le rendement accordé est celui des certificats de placement garanti (CPG) à 5 ans, auquel on…

permis et les certificats en urbanisme Le règlement sur les permis et les certificats en urbanisme permet aux muni- cipalités d’établir les modalités de…

Revenus (suite) En application de cette norme, les revenus de droits provenant de l’émission des certificats d’immatriculation et des permis de conduire ne…

parentale4 203 676 prestataires servis5 2,7 G$ prestations versées Registres de l’État 420 704 certificats et copies d’actes délivrés par le Directeur de…

le secteur forestier ont également été produits. Nombre de dossiers traités Etchemins L’Islet Certificats d’autorisation 159 31 Rapports d’exécution 124 15…

les pesticides, définit les classes de pesti- cides et met en place un régime de per- mis et de certificats. STRATÉGIE PHYTOSANITAIRE QUÉBÉCOISE EN…

Nations et Inuits • 30,5 % des membres des Premières Nations et 54,2 % des Inuits ne détiennent aucun certificat, diplôme ou grade (Commission d’enquête sur…

Cette information est accessible au service municipal responsable de la délivrance des permis et certificats en matière d’urbanisme. Dans le cas d’un garage…