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Frais de déplacement du ministre - Déplacement au Québec – Trimestre octobre à décembre 2023

pdf 219 Kb frais-deplacement-Qc-ministre-octobre-decembre-2023.pdf

Frais de déplacement du ministre Déplacement au Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

Update : September 6, 2024

Frais de déplacement du ministre - Déplacement au Québec – Trimestre octobre à décembre 2023

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Frais de déplacement du ministre Déplacement au Québec Nom Fonction But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

Update : September 6, 2024

Frais de déplacement du ministre - Déplacement au Québec - Janvier à mars 2023

pdf 216 Kb frais-deplacement-Qc-ministre-janvier-mars-2023.pdf

Montant Description Charette, Benoit Ministre Annonce concernant le Parc Marin Saguenay Saint- Laurent 2023-03-09 et 2023-03-10 Saguenay 144,00 $ Charette,…

Update : September 6, 2024

Frais de déplacement du ministre - Déplacement au Québec - Janvier à mars 2023

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Montant Description Charette, Benoit Ministre Annonce concernant le Parc Marin Saguenay Saint- Laurent 2023-03-09 et 2023-03-10 Saguenay 144,00 $ Charette,…

Update : September 6, 2024

Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

pdf 167 Kb rdpe-consultation-2026-03-11-declaration-prelevements-eau-va.pdf

et l’enregistrement d’un volume d’eau; «ministère» : le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs; «ministre» : le ministre du…

Update : March 11, 2026

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 144 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_avril-juin-2024.pdf

Sous-ministre Montant Description Rencontre de travail 2024-04-11 Québec 35,16 $ - $ - $ - $ - $ Rencontre de travail 2024-05-15 Trois Rivières 157,88 $ - $…

Update : August 20, 2024

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 144 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_avril-juin-2024.pdf

Sous-ministre Montant Description Rencontre de travail 2024-04-11 Québec 35,16 $ - $ - $ - $ - $ Rencontre de travail 2024-05-15 Trois Rivières 157,88 $ - $…

Update : August 20, 2024

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 128 Kb Frais-deplacement-personnel-2023-06.pdf

où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais inhérents But du déplacement Date du…

Update : June 5, 2024

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 128 Kb Frais-deplacement-personnel-2023-06.pdf

où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais inhérents But du déplacement Date du…

Update : June 5, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2025-2026

pdf 274 Kb 18-deplacement-hors-Qc-oct-dec-2025.pdf

2026-01-20 18 - Rens relatifs frais déplacement hors Qc - ministre titulaire emploi sup-oct-déc 2025 18 - pj_Rens relatifs frais déplacement hors Qc - …

Update : February 11, 2026

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Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

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Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2025-2026

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