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temps, des pièces justificatives, ce qui peut inclure des factures, des états de compte ou les états financiers vérifiés d’un organisme qu’il subventionne,…

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votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

d’abandon » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

le plan des connaissances : o des thèmes, des œuvres et des courants majeurs de la culture philosophique issus d’époques différentes, o des caractéristiques…

le plan des connaissances : o des thèmes, des œuvres et des courants majeurs de la culture philosophique issus d’époques différentes, o des caractéristiques…

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …

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