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PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 851 Kb Guide_PAREA_2025-2026.pdf

ou apparent. 9.1.2 Recrutement des membres des comités d’évaluation L’appel de candidatures est diffusé auprès des directions générales et des directions des…
Update : June 10, 2025
AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

pdf 569 Kb AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

Synthèse des coûts et des économies ...................................................... 25 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des…
Update : February 16, 2026
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Kb AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

Synthèse des coûts et des économies ...................................................... 25 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des…
Update : February 12, 2026
RFA2122_HER.xlsx

pdf 423 Kb RFA2122-HER.pdf

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …
Update : March 1, 2023
RFA2122_HER.xlsx

pdf 423 Kb RFA2122-HER.pdf

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …
Update : March 1, 2023
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024

pdf 1.32 Mb GUI_pracim_volet_1_juin_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 17, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024

pdf 1.32 Mb GUI_pracim_volet_1_juin_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 17, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Avril 2024

pdf 1.37 Mb GUI_pracim_volet_1_avril_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 18, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Avril 2024

pdf 1.37 Mb GUI_pracim_volet_1_avril_2024.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : July 18, 2024
Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Mai 2022

pdf 683 Kb GUI_volet1.pdf

la majoration du taux horaire des salaires des employés affectés à la réalisation des travaux; les avantages sociaux des salaires des employés affectés à la…
Update : May 13, 2024