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indiquant la durée moyenne ; ● Le nombre d’hommes ayant bénéficié du congé parental en indiquant la durée moyenne ; ● Toute personne dont le poste a été…

écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels ou dans le cas où le…

reçue le 19 juin 2024 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « Le nombre d’employés dédié à des fonctions d’inspection et/ou enquête, par région, en…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

reçue le 19 juin 2024 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « Le nombre d’employés dédié à des fonctions d’inspection et/ou enquête, par région, en…

écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels ou dans le cas où le…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels ou dans le cas où le…

accordés par le PL 31 Comme nous le mentionnions en introduction, le gouvernement du Québec a posé un certain nombre de gestes significatifs, comme les…

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…