Search results

de la fierté de ce plan d’action régional. Il est à l’image des attentes des acteurs et des élus régionaux, tout en répondant aux besoins des Saguenéens et…

programmation des investissements et des dépenses en ressources informationnelles des organismes publics. Graphique 1 : Tendance des investissements et des…

gouvernementale des Îles-de-la-Madeleine Anne-Christine Boudreau 418 986-6023 Bur. rég. de coord. gouvernementale des Îles-de-la-Madeleine Anne-Christine…

recensés au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). À noter que des signatures ont été caviardées puisqu’elles représentent des…

recensés au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). À noter que des signatures ont été caviardées puisqu’elles représentent des…

MRF à des fins d’encadrement auprès d’une centaine de personnes et d’organismes spécialistes du domaine des SPFA et des MRF, incluant des représentants des…

comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

Déduction des intérêts payés sur des emprunts contractés pour gagner des revenus de placement, des honoraires versés à certains conseillers en placement, des…

la proportion des bâtis et des parois des cloisons ayant été rénovés la même année N Entier 3 M 9 1 à 100 24 NR3111A Appréciation en pourcentage de la…

347c 354c 361c Montant à la charge D'une partie des contribuables ou des municipalités membres 5 820a 841a 862a 4270 De l'ensemble des…