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Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.31 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

après un sinistre et la structure municipale courante est adaptée en conséquence. L’OMSC est constituée par résolution du conseil municipal. Elle est…

Update : November 12, 2024

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

après un sinistre et la structure municipale courante est adaptée en conséquence. L’OMSC est constituée par résolution du conseil municipal. Elle est…

Update : December 2, 2021

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

cet équipement lui est confié, elle en est responsable. 5.4.2 Condition physique et mentale Toute personne qualifiée et autorisée doit informer son supérieur…

Update : September 19, 2023

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

cet équipement lui est confié, elle en est responsable. 5.4.2 Condition physique et mentale Toute personne qualifiée et autorisée doit informer son supérieur…

Update : September 19, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

cet équipement lui est confié, elle en est responsable. 5.4.2 Condition physique et mentale Toute personne qualifiée et autorisée doit informer son supérieur…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

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cet équipement lui est confié, elle en est responsable. 5.4.2 Condition physique et mentale Toute personne qualifiée et autorisée doit informer son supérieur…

Update : May 30, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

ICR relative au paragraphe précédent, il n’est pas possible pour ce système de vérifier les conditions de financement. Il est alors présumé que les …

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

ICR relative au paragraphe précédent, il n’est pas possible pour ce système de vérifier les conditions de financement. Il est alors présumé que les …

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

ICR relative au paragraphe précédent, il n’est pas possible pour ce système de vérifier les conditions de financement. Il est alors présumé que les …

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

ICR relative au paragraphe précédent, il n’est pas possible pour ce système de vérifier les conditions de financement. Il est alors présumé que les …

Update : December 9, 2022

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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