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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

plein air, comme des sites pour l’escalade de blocs, de rocher et de glace, des aires de glisse pour le ski hors-piste, des sites pour le vol libre, des…

Update : March 20, 2024

26814.pdf

pdf 564 Kb 26814.pdf

à obtenir : - La liste des achats effectués par le MIFI entre le 1er mars et le 31 mars 2023 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau,…

Update : May 16, 2024

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à obtenir : - La liste des achats effectués par le MIFI entre le 1er mars et le 31 mars 2023 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau,…

Update : May 16, 2024

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

pdf 6.52 Mb progress-report-commision-viens-september-2022-en.pdf

allowed for the enhancement of the Programme Accueil et intégration des Autochtones at the college level and the Soutien financier aux membres des…

Update : October 24, 2025

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

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allowed for the enhancement of the Programme Accueil et intégration des Autochtones at the college level and the Soutien financier aux membres des…

Update : October 24, 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2023-2028.pdf

renouvelables ou moins émissives, ainsi qu’à des gains d’efficacité et à des ajustements de la production; – d’une baisse de 37 % des émissions du secteur …

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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renouvelables ou moins émissives, ainsi qu’à des gains d’efficacité et à des ajustements de la production; – d’une baisse de 37 % des émissions du secteur …

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb analyse-impact-ges-economique-pmo-2023-2028.pdf

renouvelables ou moins émissives, ainsi qu’à des gains d’efficacité et à des ajustements de la production; – d’une baisse de 37 % des émissions du secteur …

Update : June 18, 2024

FAQ-Reglement-retrait-préventif

pdf 214 Kb RSGE-guide-inform-retrait-preventif-FAQ.pdf

1 de 4 Retrait préventif des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial subventionnées FOIRE AUX QUESTIONS A. Régime de retrait…

Update : October 29, 2024

Exemple de rapport code 16 - Incendie ayant commencé dans le mur extérieur d'un bâtiment

pdf 827 Kb exemple_rapport_code_16_mur_exterieur.pdf

courant alimentant le système d’éclairage du jardin de la résidence. À l’arrivée des pompiers, les flammes ont déjà envahi le bureau qui donne sur le jardin…

Update : June 17, 2021

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Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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