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Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2023-2024
pdf 24 Kb 24-contrats-publicite-promotion-oct-dec-2023.pdf
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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif
pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf
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2025-074 – Communications entre le Ministère et la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac entre 2019 et 2025
pdf 15.24 Mb DAI_2025-074_ville_sainte_marthe_sur_le_lac.pdf
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Attestation de stage probatoire en enseignement
pdf 804 Kb DTPE-formulaire_stage_probatoire_fr.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023
pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023
pdf 1.70 Mb Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024
pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf
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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024
pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf
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2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1
pdf 2.56 Mb DAI_2024-163_primeau_volet1.pdf
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Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023
pdf 496 Kb 23-290_Diffusion.pdf