Search results

té de Saint-Jean- de-l’Île-d’Orléans et le ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, relativement à des travaux de…

lits de mudstone ou shale vert Alternance de lits de 1 à 30 cm d'épaisseur de mudstone dolomitique vert et de shale micacé gris foncé Alternance de lits…

CONTRÔLE ET REDDITION DE COMPTES 18 4.1 Modalités de contrôle et de reddition de comptes des entreprises bénéficiaires de l’aide financière ........... 18…

d’environnement, de protection contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier…

d’environnement, de protection contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier…

cas d’espèces échappées de culture ou d’élevage, de celles transportées par le déplacement de machinerie, d’embarcations, de sols, de bois, ou de déversement…

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

09 %, dans un intervalle de confiance de 95 % (19 fois sur 20), s’applique. Le tableau ci-dessous présente les résultats de la collecte de données. Le taux d…

5 000 demandes d’autorisation ministérielle, de déclarations de conformité et d’avis de projet pour l’ensemble du Québec. De ce nombre, 56,0 % de ces demande…