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offerts par les universités. En effet, chaque université est responsable des programmes d’études et des services qu’elle offre, ainsi que des types de…

ns des spécialistes (DPEFGJ) au regard des orientations Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

enquêteurs à la Direction des enquêtes et ils sont tous basés à Québec. Selon les lois et règlements sous la responsabilité du ministre, d’autres employés du…

enquêteurs à la Direction des enquêtes et ils sont tous basés à Québec. Selon les lois et règlements sous la responsabilité du ministre, d’autres employés du…

document pour une durée de 90 jours à compter de la date de transmission de son avis. Au cours des prochaines semaines, le Ministère analysera le dossier…

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

document pour une durée de 90 jours à compter de la date de transmission de son avis. Au cours des prochaines semaines, le Ministère analysera le dossier…

866 Val-des-Cerfs 580 474 867 des Grandes-Seigneuries 902 027 868 de la Vallée-des-Tisserands 325 361 869 des Trois-Lacs 569 832 871 de la Riveraine 183 982…

d’un diplôme d’études secondaires (DES). Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Il importe de préciser que le processus de…

d’un diplôme d’études secondaires (DES). Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Il importe de préciser que le processus de…