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pdf 2.27 Mb 2305014-053-document.pdf

refus d'une partie ou de l'ensemble des travaux exécutés par le PRESTATAIRE dans les (préciser) jours de la réception définitive des travaux ou de…

Update : May 25, 2023

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre A-2.1 ci-après « la Loi »). Toutefois, des documents présentant des communications entre le…

Update : May 10, 2024

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refus d'une partie ou de l'ensemble des travaux exécutés par le PRESTATAIRE dans les (préciser) jours de la réception définitive des travaux ou de…

Update : May 25, 2023

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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sur la protection des renseignements personnels, (RLRQ, chapitre A-2.1 ci-après « la Loi »). Toutefois, des documents présentant des communications entre le…

Update : May 10, 2024

Suite à la demande 24-700 , la concentration moyenne hebdomadaire de CO2 par classe du 26 août 2024 à aujourd'hui (huit semaines).

pdf 252 Kb 25-107_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-107 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : June 18, 2025

2025-116 – Dépenses annuelles de fonctionnement en ressources informationnelles et nombre d’ETC de 2015 à 2025

pdf 234 Kb DAI_2025-116_ressources_informationnelles_etc.pdf

aux cahiers des renseignements généraux des études des crédits du Ministère. Conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : November 21, 2025

Le nombre et la proportion d’enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour les années 2022-2023 à 2024-2025. Données comparables à ce que vous avez précédemment diffusé dans le cadre de la demande 24-290.

pdf 344 Kb 25-802_Diffusion.pdf

La Direction des analyses quantitatives de la main-d’œuvre du réseau (DAQMOR) réalise annuellement des travaux visant à déterminer la qualification des…

Update : April 1, 2026

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : December 4, 2023

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

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https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : December 4, 2023

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 1, 2024

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Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

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Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

Suite à la demande 24-700 , la concentration moyenne hebdomadaire de CO2 par classe du 26 août 2024 à aujourd'hui (huit semaines).

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Le nombre et la proportion d’enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour les années 2022-2023 à 2024-2025. Données comparables à ce que vous avez précédemment diffusé dans le cadre de la demande 24-290.

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