Search results

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf

TRANSFERT POUR LES INFRASTRUCTURES D’EAU ET COLLECTIVES DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2024-2028 JUILLET 2024 Ce document a été réalisé par le ministère…

Update : August 29, 2024

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf

processus décisionnel. C’est un montant de 7 450 000 $ qui a été octroyé à 6 projets, dont les versements sont prévus au cours des exercices financiers 2023-…

Update : December 11, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Kb GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

la contribution du Québec (TECQ) pour la période 2019-2024; ▪ les travaux, les activités ou les études doivent être réalisés entre le 1er janvier 2024 et le…

Update : December 19, 2025

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974

pdf 376 Kb DAI_no_BSM-2024-003974.pdf

s'agit du montant maximal accordé pour l'année 2023-2024 et non la dépense du mois de mars 2023. Page 7 de 7 DAI_no_BSM-2024-003974 DAI_no_BSM-2024…

Update : May 15, 2024

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974

pdf 376 Kb DAI_no_BSM-2024-003974.pdf

s'agit du montant maximal accordé pour l'année 2023-2024 et non la dépense du mois de mars 2023. Page 7 de 7 DAI_no_BSM-2024-003974 DAI_no_BSM-2024…

Update : May 15, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 431 Kb decision_F2025121.pdf

accordées ainsi que le montant versé (a) relativement à l’allocation pour l’intégration en service de garde (AISG), les renseignements demandés pour la…

Update : December 1, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

pdf 743 Kb GUI_tecq_2024_2028_decembre_2025.pdf

la contribution du Québec (TECQ) pour la période 2019-2024; ▪ les travaux, les activités ou les études doivent être réalisés entre le 1er janvier 2024 et le…

Update : December 19, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Janvier 2026

pdf 739 Kb GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

la contribution du Québec (TECQ) pour la période 2019-2024; ▪ les travaux, les activités ou les études doivent être réalisés entre le 1er janvier 2024 et le…

Update : January 19, 2026

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

pdf 557 Kb Budget2324_Discours.pdf

l’équilibre budgétaire. Discours sur le budget 2023-2024 38 TABLEAU 3 Gouvernement du Québec Revenus Prévisions 2023-2024 (en millions de dollars) 2023-2024…

Update : October 28, 2024

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

pdf 557 Kb Budget2324_Discours.pdf

l’équilibre budgétaire. Discours sur le budget 2023-2024 38 TABLEAU 3 Gouvernement du Québec Revenus Prévisions 2023-2024 (en millions de dollars) 2023-2024…

Update : October 28, 2024

Search results

Filters

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974

Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Janvier 2026

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca