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retrouver dans certains des documents déposés par les candidats, ces informations ne peuvent être extraites à des fins statistiques. L’article 15 de sur…

Update : July 12, 2024

2023-24-135

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emprunt, un projet d'emprunt, une transaction ou un projet de transaction relatifs à des biens, des services ou des travaux, un projet de tarification,…

Update : February 13, 2025

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Update : July 12, 2024

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

pdf 329 Kb 23-444_Diffusion.pdf

https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : December 8, 2023

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

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https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : December 8, 2023

2022-23-038

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Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2. 1) Application et interprétation…

Update : September 20, 2023

24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 3, 2024

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Dominique Breton Sous-ministre adjointe Direction générale des affaires…

Update : July 19, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 26, 2024

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Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

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