Search results

RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

pdf 1.08 Mb RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

l’information reçue le 8 août 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « Les renseignements suivants à propos des prêts pardonnables accordés par le MEIE…

Update : September 11, 2025

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

pdf 72 Kb RA_gautrin-comparatif_acces-a-linfo_2012_MCE.pdf

restées en dehors de ce processus de meilleure gouvernance. Le Nouveau-Brunswick a été le pionnier, en 1978, avec une loi sur le droit à l’information. Le…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

pdf 72 Kb RA_gautrin-comparatif_acces-a-linfo_2012_MCE.pdf

restées en dehors de ce processus de meilleure gouvernance. Le Nouveau-Brunswick a été le pionnier, en 1978, avec une loi sur le droit à l’information. Le…

Update : December 18, 2018

Nombre de causes ouvertes ou de causes fermées relativement aux articles 293.1, 293.2 et 273.3(1) du Code criminel depuis 2015 - BSM-2025-004987

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004987.pdf

646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur le mariage forcé, le…

Update : April 1, 2025

Décision - Demande d'accès à l'information 22-01/088-CH

pdf 52 Kb DE_22-01-088-CH.pdf

sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443…

Update : May 29, 2023

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 119 Kb BC-Formulaire-indemnite-remplacement.pdf

famille monoparentale Inscrire le nombre de personnes à charge s’il y a lieu : - Nombre de personnes mineures à charge - Nombre de personnes majeures à…

Update : September 30, 2024

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 119 Kb BC-Formulaire-indemnite-remplacement.pdf

famille monoparentale Inscrire le nombre de personnes à charge s’il y a lieu : - Nombre de personnes mineures à charge - Nombre de personnes majeures à…

Update : November 20, 2024

Décision - Demande d'accès à l'information 22-01/088-CH

pdf 52 Kb DE_22-01-088-CH.pdf

sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443…

Update : May 29, 2023

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 120 Kb BC-grille-calcul_indemnite-remp-revenu_RSGE-2026.pdf

famille monoparentale Inscrire le nombre de personnes à charge s’il y a lieu : - Nombre de personnes mineures à charge - Nombre de personnes majeures à…

Update : December 30, 2025

Fiche renseignement personnel – Détenteurs téléphone cellulaire

pdf 116 Kb Fiche_RP_Detenteurs_telephone_cellulaire.pdf

renseignements proviennent d’une demande validée par la sous-ministre de notre ministère. Le formulaire permet de colliger les informations sur le nom et la…

Update : October 24, 2023

Search results

Filters

RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

Nombre de causes ouvertes ou de causes fermées relativement aux articles 293.1, 293.2 et 273.3(1) du Code criminel depuis 2015 - BSM-2025-004987

Décision - Demande d'accès à l'information 22-01/088-CH

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

Décision - Demande d'accès à l'information 22-01/088-CH

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

Fiche renseignement personnel – Détenteurs téléphone cellulaire

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca