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Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : January 6, 2025

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Dominique Breton Sous-ministre adjointe Direction générale des affaires…

Update : July 19, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 26, 2024

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Kb 24-565_Difusion.pdf

chacun des élèves, des analyses et des comparaisons s’avèreraient nécessaires pour cibler les élèves admis à la suite d’une dérogation. Or, l’article 15 de…

Update : December 13, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

pdf 330 Kb 24-298_Diffusion.pdf

analyse exhaustive de chacun des dossiers et des comparaisons s’avéreraient nécessaires pour y répondre partiellement. Or, les articles 1 et 15 de la Loi sur…

Update : September 18, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

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analyse exhaustive de chacun des dossiers et des comparaisons s’avéreraient nécessaires pour y répondre partiellement. Or, les articles 1 et 15 de la Loi sur…

Update : September 18, 2024

24-217_Diffusion.pdf

pdf 239 Kb 24-217_Diffusion.pdf

demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c.…

Update : August 2, 2024

24-217_Diffusion.pdf

pdf 239 Kb 24-217_Diffusion.pdf

demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c.…

Update : August 2, 2024

25-244_Diffusion.pdf

pdf 232 Kb 25-244_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-244 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : August 21, 2025

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 374 Kb 25-514_Diffusion.pdf

noter que certains des documents visés pour ce point comportent des renseignements qui ne peuvent pas vous être transmis puisqu’ils contiennent des analyses…

Update : November 25, 2025

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Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

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