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Le nombre de brevets d'enseignement délivrés par le ministère de l'Éducation par année depuis 2002-2003 ainsi que le nombre total de brevets d'enseignement valides au Québec en 2023-2024.

pdf 327 Kb 24-343_Diffusion.pdf

au début des années 2000. Ainsi, certains des brevets délivrés avant sa création ne sont pas comptabilisés dans ce nombre. Conformément à l’article 51 de la…

Update : October 11, 2024

2024-25-062

pdf 1.08 Mb 2024-25-062.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 13, 2025

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 26, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.

pdf 345 Kb decision_F2025198.pdf

la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons d…

Update : March 9, 2026

Document "Les abus sexuels commis en contextes institutionnels : état de la situation actuelle ", réalisé pour le ministère de l’Éducation du Québec, St-Pierre, E. (2023).

pdf 336 Kb 25-879_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 13, 2026

Budget total pour le programme du Soutien aux partenaires (SAP), dates auxquelles ces fonds ont été attribués, ce qui a déjà été dépensé dans le SAP jusqu'à maintenant en 2025-2026.

pdf 259 Kb 25-998_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-998 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : April 1, 2026

Rapport complet : Université québécoise du futur

pdf 12.73 Mb Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf

7 Diversification des besoins, des modes et des milieux de formation La diversification des besoins, des modes et des milieux de formation fait écho à la…

Update : February 19, 2021

2022-23-035

pdf 1.56 Mb 2022-23-035.pdf

. . C HH Objet : Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : September 20, 2023

24-46_Diffusion.pdf

pdf 276 Kb 24-46_Diffusion.pdf

bf0cc82a0 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : May 21, 2024

2023-24-151

pdf 7.22 Mb 2023-24-151.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : April 22, 2024

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