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fournir le taux de réussite des garçons sur 5 ans. 2. Pour 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024, veuillez nous fournir le taux…

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

prendre connaissance des mentions apparaissant à la fin du tableau. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

bf0cc82a0 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

l’année 2019 et vous pouvez la consulter sur le site Web du Ministère : Pouvoir des mots - Choix du jury 2019 Les versions des années 2010 à 2018 ont aussi…

fournir le taux de réussite des garçons sur 5 ans. 2. Pour 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024, veuillez nous fournir le taux…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

produites dans le cadre des études des crédits du Ministère sur le site de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale. Tel que le prévoit l’article 13 de la…

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-101 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…