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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.62 Mb 202501-35_DE.pdf

des demandes d'accès - 2023-2024 - 202312-06 Documents reçus par le MRNF du MELCCFP des demandes de superficies d'intérêt acéricoles, des demandes …

Update : February 7, 2025

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 545 Kb 24-270_Diffusion.pdf

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : September 19, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

pdf 1.38 Mb engagements_financiers_aout_2023.pdf

Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2022-08-24 1613519 Caméras vidéos ROYAL PHOTO INC. Montréal 37 339,53 $ 37 339,52 $ 2023-08-02…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

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Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2022-08-24 1613519 Caméras vidéos ROYAL PHOTO INC. Montréal 37 339,53 $ 37 339,52 $ 2023-08-02…

Update : October 16, 2023

Décembre 2025

pdf 576 Kb Engagements_financiers_2025-12.pdf

1 046 608 $ Montréal Rosemont Convention d'aide financière pour le paiement des frais d'immatriculation et des frais d'analyse des demandes de…

Update : January 13, 2026

24-179_Diffusion.pdf

pdf 411 Kb 24-179_Diffusion.pdf

643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-179…

Update : August 12, 2024

24-179_Diffusion.pdf

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643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-179…

Update : August 12, 2024

Demande d'accès à l'information 202208-16

pdf 4.55 Mb 202208-16_REP.pdf

aucune intention d’agir, alors que la situation est urgente, je vous demande d’user de votre autorité afin d’établir un plan de restauration du caribou…

Update : July 18, 2024

Demande d'accès à l'information 202208-16

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aucune intention d’agir, alors que la situation est urgente, je vous demande d’user de votre autorité afin d’établir un plan de restauration du caribou…

Update : July 18, 2024

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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

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