Search results

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Vous…

Update : February 6, 2026

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Kb 25-944_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 11, 2026

decision_F2023145.pdf

pdf 194 Kb decision_F2023145.pdf

chacun des appels, quels sont les projets retenus et combien de places accordées pour chacun des projets. Aussi, nous souhaiterions connaître le nombre de…

Update : March 12, 2024

decision_F2023145.pdf

pdf 194 Kb decision_F2023145.pdf

chacun des appels, quels sont les projets retenus et combien de places accordées pour chacun des projets. Aussi, nous souhaiterions connaître le nombre de…

Update : March 12, 2024

Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026.

pdf 334 Kb 24-588_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 13, 2024

Statistiques diverses concernant l'épreuve unique de Français, langue d’enseignement, 5e secondaire (code 132-520) pour 2020-2021 à 2024-2025

pdf 331 Kb 25-667_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : January 28, 2026

Effectifs étudiants au collégial en lien avec les nouvelles exigences de la Charte de la langue française au regard de l’effectif total particulier et du contingent particulier autorisé par établissement (et campus composants ces établissements),

pdf 314 Kb 24-476_Diffusion.pdf

s’appliquent ces exigences (automne 2023 et autres périodes, si des données sont disponibles) : • l’effectif total particulier (temps plein) à chacun des…

Update : November 8, 2024

decision_F2025028.pdf

pdf 202 Kb decision_F2025028.pdf

numérique des échanges (lettre, courriel et texto) et des rencontres (en présence ou virtuelles) entre les différent.e.s employé.e.s du ministère lors de la…

Update : July 3, 2025

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

TRAFICS) des centres de services scolaires (CSS) pour les années 2013-2014 à 2022-2023, en format Excel. Nous vous informons que le Ministère ne détient que…

Update : November 27, 2023

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

pour chaque élève qui lui est confié. Par ailleurs, si vous souhaitez obtenir des documents qui ont été utilisés dans le cadre des cours à école publique…

Update : October 15, 2024

Search results

Filters

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

decision_F2023145.pdf

decision_F2023145.pdf

Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026.

Statistiques diverses concernant l'épreuve unique de Français, langue d’enseignement, 5e secondaire (code 132-520) pour 2020-2021 à 2024-2025

Effectifs étudiants au collégial en lien avec les nouvelles exigences de la Charte de la langue française au regard de l’effectif total particulier et du contingent particulier autorisé par établissement (et campus composants ces établissements),

decision_F2025028.pdf

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca