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Personnes handicapées à l'emploi du ministère de l'Éducation par année, 2020 à 2024

pdf 508 Kb 24-361_Diffusion.pdf

lications 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 15, 2024

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

TRAFICS) des centres de services scolaires (CSS) pour les années 2013-2014 à 2022-2023, en format Excel. Nous vous informons que le Ministère ne détient que…

Update : November 27, 2023

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

pour chaque élève qui lui est confié. Par ailleurs, si vous souhaitez obtenir des documents qui ont été utilisés dans le cadre des cours à école publique…

Update : October 15, 2024

Personnes handicapées à l'emploi du ministère de l'Éducation par année, 2020 à 2024

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lications 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 15, 2024

24-102_Diffusion.pdf

pdf 299 Kb 24-102_Diffusion.pdf

invitons à prendre connaissance des notes accompagnant les tableaux. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : May 30, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 27, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 17, 2024

24-102_Diffusion.pdf

pdf 299 Kb 24-102_Diffusion.pdf

invitons à prendre connaissance des notes accompagnant les tableaux. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : May 30, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

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chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 27, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

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Update : October 17, 2024

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