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L'analyse de la situation de travail du programme d’études techniques 310-J0 Techniques juridiques.

pdf 237 Kb 24-426_Diffusion.pdf

s/secteur20 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : November 8, 2024

Plan cadre ministériel régissant le DEC 280.F0 - Techniques de pilotage d'aéronefs, plus spécifiquement celui régissant le programme dispensé par le Collège Air Richelieu.

pdf 237 Kb 25-592_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-592 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : November 27, 2025

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Kb 24-798_Diffusion.pdf

d’abord, précisons que la gestion des ressources humaines relève de chaque employeur, soit chacun des centres de services scolaires, des commissions…

Update : March 24, 2025

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

pdf 425 Kb 25-626_Diffusion.pdf

relativement au(x) raison(s) des départs ni quant à la destination. … 2 2 De plus, des documents fournis en réponse à une demande d’accès portant sur la…

Update : January 28, 2026

2023-24-050

pdf 638 Kb 2023-24-050.pdf

III du chapitre IV de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, de même que des…

Update : September 20, 2023

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1

pdf 277 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf

électronique, par laquelle vous visez à obtenir les documents suivants : • Liste des règlements municipaux transmis au ministère des Affaires municipales en…

Update : May 17, 2024

2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

pdf 408 Kb DAI_2024-092_mrc_vallee_gatineau_reglement_concordance.pdf

caviarder des signatures car nous les considérons comme des renseignements personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : October 4, 2024

2023-24-050

pdf 638 Kb 2023-24-050.pdf

III du chapitre IV de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, de même que des…

Update : February 13, 2025

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1

pdf 277 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf

électronique, par laquelle vous visez à obtenir les documents suivants : • Liste des règlements municipaux transmis au ministère des Affaires municipales en…

Update : May 17, 2024

Tout devis, montage financier, études, plans et appels d’offres concernant la construction d’une école secondaire à Prévost dans le secteur du Vieux-Shawbridge.

pdf 321 Kb 24-707_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : April 8, 2025

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Plan cadre ministériel régissant le DEC 280.F0 - Techniques de pilotage d'aéronefs, plus spécifiquement celui régissant le programme dispensé par le Collège Air Richelieu.

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

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