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2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

pdf 408 Kb DAI_2024-092_mrc_vallee_gatineau_reglement_concordance.pdf

caviarder des signatures car nous les considérons comme des renseignements personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : October 4, 2024

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

pdf 338 Kb 25-293_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 17, 2025

decision_F2024101.pdf

pdf 197 Kb decision_F2024101.pdf

diplôme des éducatrices (DEC,AEC, AUTRES) par régions et par type de milieu CPE GS GNS » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : October 28, 2024

decision_F2024101.pdf

pdf 197 Kb decision_F2024101.pdf

diplôme des éducatrices (DEC,AEC, AUTRES) par régions et par type de milieu CPE GS GNS » Conformément à l’article 47 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : October 28, 2024

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Kb 24-761_Diffusion.pdf

s-loi-acces Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 20, 2025

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 535 Kb F2025040_Diffusion.pdf

de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j.2 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection d…

Update : July 24, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-181 Bonjour, En réponse à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : July 10, 2025

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 4, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 347 Kb 23-323_Diffusion.pdf

conjugale et Rebâtir la confiance, veuillez nous fournir, pour chacune des recommandations : • L’état d’avancement de chacune des mesures ; • Le budget…

Update : November 23, 2023

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

souhaitons également recevoir tout autre document qui traite du contenu minimal ou des modalités des rapports annuels des sociétés de transport en commun. En…

Update : June 3, 2024

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2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

Nombre de départs d’enseignantes et d’enseignants pour chaque année scolaire depuis 2015 (nombre d’années d’ancienneté, par CSS ou région administrative, statut d’emploi et par qualification ou formation) de 2015 au 21 juillet 2025.

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Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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