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Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : July 15, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 347 Kb 23-323_Diffusion.pdf

conjugale et Rebâtir la confiance, veuillez nous fournir, pour chacune des recommandations : • L’état d’avancement de chacune des mesures ; • Le budget…

Update : November 23, 2023

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

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l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : July 15, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

souhaitons également recevoir tout autre document qui traite du contenu minimal ou des modalités des rapports annuels des sociétés de transport en commun. En…

Update : June 3, 2024

Demande d'accès à l'information transmise dans le cadre d'une demande d'accès.

pdf 338 Kb decision_F2025137.pdf

l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 16, 2025

Données statistiques sur les tolérances d’engagement octroyées pour l’année scolaire 2024-2025 et une comparaison ou évolution par rapport à l’année scolaire 2023- 2024

pdf 383 Kb 25-540_Diffusion.pdf

informatique Qualification des enseignants Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : January 6, 2026

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 4, 2023

Rapport, avis ou document rédigé par le comité d'enquête constitué par le ministre Bernard Drainville concernant l'école Louise Trichet.

pdf 338 Kb 24-488_Diffusion.pdf

Rapport d’enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats » qui comportent des mentions en…

Update : December 5, 2024

Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

pdf 349 Kb 23-331_Diffusion.pdf

0 13 13 1Extraction des données SAGIR Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : November 22, 2023

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

pdf 300 Kb 24-401_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 28, 2024

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Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

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