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Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

pdf 349 Kb 23-331_Diffusion.pdf

0 13 13 1Extraction des données SAGIR Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : November 22, 2023

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

pdf 300 Kb 24-401_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 28, 2024

Rapport de la firme Harieka Groupe Conseil sur le climat organisationnel de l'école Bienville.

pdf 335 Kb 25-4_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : April 29, 2025

24-455_Diffusion.pdf

pdf 243 Kb 24-455_Diffusion.pdf

numéro 24-454. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : November 18, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 9, 2024

2023-24-124.pdf

pdf 788 Kb 2023-24-124.pdf

III du chapitre IV de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, de même que des…

Update : January 29, 2024

2023-24-124.pdf

pdf 788 Kb 2023-24-124.pdf

III du chapitre IV de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, de même que des…

Update : February 13, 2025

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

pdf 292 Kb 23-620_Diffusion.pdf

connaissance des mentions et définitions apparaissant au-dessous du tableau. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 29, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 197 Kb decision_F2023168.pdf

de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection de…

Update : April 15, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection de…

Update : April 15, 2024

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Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

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