Search results

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

pdf 292 Kb 23-620_Diffusion.pdf

connaissance des mentions et définitions apparaissant au-dessous du tableau. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 29, 2024

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

pdf 333 Kb 25-75_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 9, 2025

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

pdf 530 Kb DAI_2024-091_reglement_21_16_memphremagog.pdf

considérons comme un renseignement personnel au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection de…

Update : September 25, 2024

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

pdf 530 Kb DAI_2024-091_reglement_21_16_memphremagog.pdf

considérons comme un renseignement personnel au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection de…

Update : September 25, 2024

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

de malversation ; d) en instaurant des contrôles adéquats des dépenses des 2° D’ici le 30 septembre 2022, valider et régulariser les adresses de…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

de malversation ; d) en instaurant des contrôles adéquats des dépenses des 2° D’ici le 30 septembre 2022, valider et régulariser les adresses de…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

pdf 377 Kb 25-305_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Vous…

Update : August 21, 2025

Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école »

pdf 245 Kb 23-669_Diffusion.pdf

-drainville Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 18, 2024

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

pdf 200 Kb 23-463_Diffusion.pdf

universites Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : December 1, 2023

2023-038 - Nombre de postes abolis ou modifiés tandis que l'employé était sous le Régime québécois d’assurance parentale

pdf 267 Kb DAI_2023-038_poste_aboli_rqap.pdf

le RQAP. …2 Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur…

Update : July 12, 2023

Search results

Filters

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

2024-091 – Avis gouvernemental sur le projet de règlement numéro 21-16 de la MRC de Memphrémagog transmis le 15 février 2017

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école »

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

2023-038 - Nombre de postes abolis ou modifiés tandis que l'employé était sous le Régime québécois d’assurance parentale

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca