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Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

remplacement ou des contrats à la leçon. Ces derniers comblent des besoins ponctuels et les employeurs ne sont pas tenus d’obtenir une tolérance d’engagement…

Update : September 23, 2024

2025-032 – Rencontres de la ministre responsable de l'Habitation, depuis le 28 août 2024

pdf 312 Kb DAI_2025-032_rencontres_ministre_habitation.pdf

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous indiquons le lien vous permettant de les consulter :…

Update : July 4, 2025

Le nombre de professeurs non qualifiés qui enseignent ou qui ont enseigné depuis 2019 dans les écoles secondaires appartenant aux cinq Commissions scolaires de l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de

pdf 341 Kb 25-506_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 24, 2025

2025-017 – Compensations tenant lieu de taxes pour la Ville de Montréal

pdf 424 Kb DAI_2025-017_compensations_taxes_Montreal.pdf

Mercier-Hochelaga- Maisonneuve de la ville de Montréal, auprès du Ministère des Affaires municipales. Depuis le1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025). 2.…

Update : July 28, 2025

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

pdf 624 Kb 23-394_Diffusion.pdf

année et par université des revenus supplémentaires générés par les droits de scolarité des étudiants internationaux de 2018 à 2022. • La ventilation par…

Update : December 18, 2023

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

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année et par université des revenus supplémentaires générés par les droits de scolarité des étudiants internationaux de 2018 à 2022. • La ventilation par…

Update : December 18, 2023

Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

pdf 233 Kb 24-709_Diffusion.pdf

Corps d’emploi » est un code de classification des fonctions occupées par les employés des collèges regroupant des activités et des responsabilités ayant des…

Update : February 17, 2025

2025-132 - Informations concernant l'utilisation du transport aérien nolisé

pdf 229 Kb DAI_2025-132_transport_aerien_nolise.pdf

votre demande, en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : February 2, 2026

Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

pdf 469 Kb 23-581_Diffusion.pdf

conseil des ministres a nommé un nouveau sous-ministre adjoint au MES, monsieur François Leclerc. À compter du 30 octobre prochain, il assumera les…

Update : February 20, 2024

2023-24-056.pdf

pdf 3.64 Mb 2023-24-056.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 10, 2023

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Le nombre de professeurs non qualifiés qui enseignent ou qui ont enseigné depuis 2019 dans les écoles secondaires appartenant aux cinq Commissions scolaires de l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de

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Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

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Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

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Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024

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