Search results

2022-23-026

pdf 1.66 Mb 2022-23-026.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 20, 2023

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 6, 2024

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 6, 2024

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

pdf 256 Kb DAI_2025-157_documents_PRIMEAU.pdf

l’octroi des aides financières du programme PRIMEAU. - Tout document comptabilisant, dans le cadre de ce programme, le nombre de projets d’infrastructures…

Update : March 12, 2026

Le nombre total d’inscriptions aux cours effectuées en formation à distance dans le réseau collégial public québécois; Nombre d’étudiants distincts inscrits à au moins un cours de philosophie (340) à distance et nombre d'étudiants inscrits a

pdf 527 Kb 25-1037_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1037 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : March 23, 2026

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

pdf 686 Kb 24-345_Diffusion.pdf

le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : October 2, 2024

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 301 Kb DAI_2024-024_rapport_frais_ministre_habitation.pdf

diffusion et sur la protection des renseignements personnels. Tel que prévu à l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur…

Update : May 29, 2024

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 301 Kb DAI_2024-024_rapport_frais_ministre_habitation.pdf

diffusion et sur la protection des renseignements personnels. Tel que prévu à l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur…

Update : May 29, 2024

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

pdf 686 Kb 24-345_Diffusion.pdf

le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : October 2, 2024

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

pdf 318 Kb 25-588_Diffusion.pdf

le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : December 2, 2025

Search results

Filters

2022-23-026

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

Le nombre total d’inscriptions aux cours effectuées en formation à distance dans le réseau collégial public québécois; Nombre d’étudiants distincts inscrits à au moins un cours de philosophie (340) à distance et nombre d'étudiants inscrits a

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca