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formations-du-personnel_jan_mars2024.pdf

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Défis Direction des services d'urgence 1 22-févr-24 1, rue des Carrières Québec, QC G1R 4P5 475 Colloque de traumatologie Trauma Défis Direction des…

Update : January 13, 2025

2025-020 – Documents concernant le projet de conduite d’hydrogène Enbridge/Gazifère – responsabilités municipales et encadrement réglementaire

pdf 4.93 Mb DAI_2025-020_projet_hydrogene.pdf

Veuillez prendre note que nous avons pris soin de caviarder des signatures puisque nous les considérons comme des renseignements personnels en vertu des…

Update : July 28, 2025

decision_F2024133.pdf

pdf 195 Kb decision_F2024133.pdf

administrative • Selon les seuils des dimensions identifiées. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes…

Update : December 20, 2024

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

pdf 479 Kb 25-108_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 26, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 337 Kb 25-454_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 21, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 338 Kb 25-457_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 23, 2025

2024-25-111.pdf

pdf 834 Kb 2024-25-111.pdf

RECOURS.pdf Objet : Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : February 13, 2025

DAI 2025-128 – Dépenses relatives aux contrats de publicité et de promotion

pdf 253 Kb DAI_2025-128_contrats_publicite_promotion.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part…

Update : January 14, 2026

Statistiques sur l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial depuis 2016-2017

pdf 447 Kb 23-334_Diffusion.pdf

électronique), selon des modalités différentes des passations précédentes. Source : Ministère de l'Enseignement supérieur, Direction générale des…

Update : November 27, 2023

Statistiques sur l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial depuis 2016-2017

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Update : November 27, 2023

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Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

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Statistiques sur l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial depuis 2016-2017

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