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Table des matières Index alphabétique des objets d'étude Table numérique des programmes Règlement sur le régime pédagogique du collégial Renseignements…

et 2025 11-20 1200, boulevard Saint Laurent, Montréal (Québec) H2X OC9 ACTI-COM 300, avenue des Sommets, bureau 308, Montréal (Québec) H3E 2B7 2 600,00 $…

renouvellement 9 Motifs des refus Documents manquants ou non conformes (demande initiale) 1 Conditions de renouvellement non remplies (paiement des droits…

24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Également, en vertu …

24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Également, en vertu …

l’évaluation proviennent des documents de reddition de comptes exigés par la Stratégie d’intervention et la Loi, des tableaux de suivi, des données…

temps son autorisation de contracter auprès de l'Autorité des marchés publics (« AMP »). Compte tenu des enjeux appréhendés de santé et de sécurité des…

anniversaire du Bureau du Québec à Toronto 20 juin 2023 500 1 050,00 Distribution, par le premier ministre, de friandises d'Halloween à des enfants 31…

d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

anniversaire du Bureau du Québec à Toronto 20 juin 2023 500 1 050,00 Distribution, par le premier ministre, de friandises d'Halloween à des enfants 31…