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Tout document permettant d’obtenir les informations suivantes pour l’année 2023-2024 et l’année 2024-2025, Le nombre de démissions pour le personnel enseignant et le nombre de démissions parmi les directions d’école (y compris les directions

pdf 457 Kb 25-120_Diffusion.pdf

866000 du Val-des-Cerfs 12 867000 des Grandes-Seigneuries 23 868000 de la Vallée-des-Tisserands 12 869000 des Trois-Lacs 27 871000 de la Riveraine 1 872000 d…

Update : June 20, 2025

Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires : Bacc. Marketing et achats (5809), Maitrise Marketing et achats (5809), Bacc. Sciences de la consommation et Maitrise Sciences de la consommation

pdf 374 Kb 25-593_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-593 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : November 27, 2025

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-359 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : December 1, 2023

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

pdf 396 Kb 24-299_Diffusion.pdf

vous trouverez à l’adresse suivante le tableau de bord gouvernemental des projets d’infrastructure, lequel présente l’avancement des projets de construction…

Update : September 17, 2024

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

pdf 396 Kb 24-299_Diffusion.pdf

vous trouverez à l’adresse suivante le tableau de bord gouvernemental des projets d’infrastructure, lequel présente l’avancement des projets de construction…

Update : September 17, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 207 Kb decision_F2025104.pdf

l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : November 6, 2025

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-359 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : December 1, 2023

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, ventilés par année pour la période de 2019 à 2024 inclusivement et la masse salariale par catégorie d'emploi, bonus, prime, etc.

pdf 577 Kb 25-85_Diffusion.pdf

salariale des employés du Ministère de l'Enseignement supérieur (en dollars) © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS D…

Update : June 11, 2025

Formulaire : Section 3 - Absence d’empêchement - Vérification de l’absence d’empêchement du titulaire de permis (garderies)

pdf 0.95 Mb Section-3-Absence-empechement-GARD.pdf

administrateurs, actionnaires)1 Vous devez reporter ci-dessous l’ensemble des noms des personnes physiques inscrites au portrait des administrateurs et…

Update : September 26, 2024

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-36 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande en application de la Loi sur…

Update : May 8, 2025

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