Search results

du BC en matière de répartition des places subventionnées; • énoncer les principes de répartition des places subventionnées; • définir les modalités…

comptabilisation des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 1 1 Valeur des actifs à la fin de…

diversité à l’intention des gestionnaires et du personnel des directions des ressources humaines des ministères et des organismes. Mesure 1.1.3 Promouvoir,…

diversité à l’intention des gestionnaires et du personnel des directions des ressources humaines des ministères et des organismes. Mesure 1.1.3 Promouvoir,…

Avec un SAD et des règlements d’urbanisme forts, on devrait être capable de répondre à tous les enjeux. La qualité des milieux de vie repose sur l’accès à …

], des rapports du Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme, des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, des arrêts et avis…

], des rapports du Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme, des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, des arrêts et avis…

travail au bureau des employés handicapés et mettre à leur disposition des équipements et des outils de travail adaptés à leurs besoins à la suite d’une…

travail au bureau des employés handicapés et mettre à leur disposition des équipements et des outils de travail adaptés à leurs besoins à la suite d’une…

Quebec.ca mailto:ressources.humaines@economie.gouv.qc.ca 3 Table des matières TABLE DES MATIÈRES 3 VOLET 1 – ACCESSIBILITÉ DES IMMEUBLES ET DES LIEUX DE…