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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

limiter : a. Des mémos internes et des données comparant les mesures de performance des télétravailleurs par rapport aux employés sur les lieux de travail ;…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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limiter : a. Des mémos internes et des données comparant les mesures de performance des télétravailleurs par rapport aux employés sur les lieux de travail ;…

Update : January 31, 2023

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

pour chacune des quatre dernières années, incluant 2024 à ce jour, spécifiquement pour l'ensemble des prisons provinciales situées au Québec : Ventiler…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

pour chacune des quatre dernières années, incluant 2024 à ce jour, spécifiquement pour l'ensemble des prisons provinciales situées au Québec : Ventiler…

Update : October 1, 2024

Liste des objets saisis dans les Palais de justice de Longueuil, Laval, Joliette et Québec depuis l'installation des arches de sécurité depuis 2024 jusqu'au 5 février 2025

pdf 521 Kb 2025-10326.pdf

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Liste des objets saisis dans les palais de justice de Longueuil, Laval, Joliette et Québec depuis…

Update : March 12, 2025

Les montants des contrats ou dépenses liés à l’évaluation, à l’entretien ou à la mise à l’essai des équipements de brouillages d'ondes (ou dispositifs de neutralisation de signaux cellulaires), ainsi qu’à la formation du personnel à leur

pdf 406 Kb 2025-11780.pdf

2025-11780 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : June 30, 2025

Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 852 Kb PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf

l’aménagement des lieux; - la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants; - la qualité des pratiques d’observation des enfants et…

Update : November 20, 2023

Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 852 Kb PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf

l’aménagement des lieux; - la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants; - la qualité des pratiques d’observation des enfants et…

Update : November 20, 2023

Nombre d’incarcérations faites par les constables spéciaux (R-110), dans le cadre des activités des tribunaux, et ce, pour l’année 2024

pdf 442 Kb 2025-10794_Diffusion.pdf

(R-110), dans le cadre des activités des tribunaux, et ce, pour l’année 2024 ». Nous vous transmettons le document repéré par le Sous-ministériat de…

Update : April 14, 2025

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18.14 Mb 2025-13088_Diffusion.pdf

transmises, que nous avons masqué des renseignements personnels appartenant à des tiers en application des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès. Le SMSCSI…

Update : November 24, 2025

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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

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Liste des objets saisis dans les Palais de justice de Longueuil, Laval, Joliette et Québec depuis l'installation des arches de sécurité depuis 2024 jusqu'au 5 février 2025

Les montants des contrats ou dépenses liés à l’évaluation, à l’entretien ou à la mise à l’essai des équipements de brouillages d'ondes (ou dispositifs de neutralisation de signaux cellulaires), ainsi qu’à la formation du personnel à leur

Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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Nombre d’incarcérations faites par les constables spéciaux (R-110), dans le cadre des activités des tribunaux, et ce, pour l’année 2024

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

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