Search results

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

pdf 259 Kb 24-437_Diffusion.pdf

chabot@umontreal.ca Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 4, 2024

2023-106 - Modifications législatives formulées par la Ville de Québec concernant les compétences d’agglomération depuis le 1er janvier 2020

pdf 916 Kb DAI_2023-106_competences_agglomeration.pdf

suivant la disposition de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : October 5, 2023

2024-25-044

pdf 743 Kb 2024-25-044.pdf

substance de renseignements personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : August 6, 2024

2024-25-044

pdf 743 Kb 2024-25-044.pdf

substance de renseignements personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 13, 2025

2023-106 – Modifications législatives formulées par la Ville de Québec concernant les compétences d’agglomération depuis le 1er janvier 2020

pdf 916 Kb DAI_2023-106_competences_agglomeration.pdf

suivant la disposition de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : October 5, 2023

Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les

pdf 385 Kb 24-108_Diffusion.pdf

secondaire. NOTES: 1 Ce taux est calculé ainsi: X 100 L'ensemble des élèves sortants du secondaire, en formation générale des jeunes, est constitué des…

Update : June 21, 2024

Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les

pdf 385 Kb 24-108_Diffusion.pdf

secondaire. NOTES: 1 Ce taux est calculé ainsi: X 100 L'ensemble des élèves sortants du secondaire, en formation générale des jeunes, est constitué des…

Update : June 21, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 436 Kb decision_F2023173.pdf

de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 6, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 436 Kb decision_F2023173.pdf

de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 6, 2024

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 555 Kb Section-3-Absence-empechement-CPE.pdf

l’ensemble des noms des personnes physiques inscrites dans la prestation électronique de services. Nommez les personnes membres du conseil d’administration…

Update : April 17, 2025

Search results

Filters

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

2023-106 - Modifications législatives formulées par la Ville de Québec concernant les compétences d’agglomération depuis le 1er janvier 2020

2024-25-044

2024-25-044

2023-106 – Modifications législatives formulées par la Ville de Québec concernant les compétences d’agglomération depuis le 1er janvier 2020

Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les

Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca