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2023-093 – Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Kb DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

demande est acceptée. En vertu de l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 21, 2023

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

pdf 424 Kb 25-37_Diffusion.pdf

FGJ : Formation générale des jeunes FGA : Formation générale des adultes FP : Formation professionnelle © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR…

Update : May 26, 2025

24-138_Diffusion.pdf

pdf 230 Kb 24-138_Diffusion.pdf

dernières années. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : July 3, 2024

24-138_Diffusion.pdf

pdf 230 Kb 24-138_Diffusion.pdf

dernières années. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : July 3, 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 184 Kb decision_F2025094.pdf

2026-2027. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 3, 2025

041-reponses-etude-credits-reponse.pdf

pdf 2.52 Mb 2024-25-041.pdf

ne sont pas accessibles, et ce, en application des articles 37 ou 39 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : July 15, 2024

041-reponses-etude-credits-reponse.pdf

pdf 2.52 Mb 2024-25-041.pdf

ne sont pas accessibles, et ce, en application des articles 37 ou 39 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 13, 2025

Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les m

pdf 436 Kb 25-314_Diffusion.pdf

demande. Toutefois, des renseignements ont été masqués puisque leur diffusion aurait pour effet de révéler une transaction ou un projet de transaction…

Update : August 20, 2025

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

pdf 372 Kb 23-430_Diffusion.pdf

w.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication- de-la-loi-sur-lacces/ … 2 https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organism…

Update : December 28, 2023

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

pdf 372 Kb 23-430_Diffusion.pdf

w.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication- de-la-loi-sur-lacces/ … 2 https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organism…

Update : December 28, 2023

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Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

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Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les m

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

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