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Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 2, 2026

Les montants alloués à la création de l’Observatoire sur la réussite en enseignement supérieur depuis 2020, ventilé par catégorie.

pdf 15.40 Mb 24-877_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : April 17, 2025

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

Cette décision s’appuie sur l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels qui se…

Update : March 11, 2024

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

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Cette décision s’appuie sur l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels qui se…

Update : March 11, 2024

2023-12172.pdf

pdf 447 Kb 2023-12172.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : March 11, 2024

2023-12172.pdf

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Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : March 11, 2024

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Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : March 11, 2024

Document relatif aux taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen, ainsi que le nombre d’étudiants qui ont passé cette épreuve, et ce, depuis 2021 au Campus Notre-Dame-de-Foy.

pdf 307 Kb 25-153_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-153 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : June 18, 2025

Documents relatifs au comité interministériel sur les bris de service

pdf 4.06 Mb 23-364_Diffusion.pdf

ses Également, des documents sous forme d’ébauche ont aussi été répertoriés. En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 2, 2024

Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

pdf 350 Kb 23-644_Diffusion.pdf

statut de citoyennenté des apprenants en formation professionnelle. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : March 15, 2024

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Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

Les montants alloués à la création de l’Observatoire sur la réussite en enseignement supérieur depuis 2020, ventilé par catégorie.

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

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Document relatif aux taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen, ainsi que le nombre d’étudiants qui ont passé cette épreuve, et ce, depuis 2021 au Campus Notre-Dame-de-Foy.

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Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens).

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