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Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration en service de garde - Cadre de référence 2024-2025

pdf 547 Kb Cadre-reference_MES.pdf

..............................................................................................7 Montant…

Update : July 16, 2025

Annexe : Plan comptable 2024-2025

xlsx 188 Kb PlanComptable2024-2025.xlsx

saisie en 2023-2024 et sera retiré du plan de comptes du grand livre en 2024-2025. *** &"Arial,Normal"Guide du grand livre général 2023-2024…

Update : October 18, 2024

Annexe : Plan comptable 2024-2025

xlsx 188 Kb PlanComptable2024-2025.xlsx

saisie en 2023-2024 et sera retiré du plan de comptes du grand livre en 2024-2025. *** &"Arial,Normal"Guide du grand livre général 2023-2024…

Update : October 18, 2024

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 448 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

mars 2026, un montant forfaitaire équivalent à 0,75 % du salaire brut gagné pendant la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026. Le montant de cette…

Update : March 5, 2026

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf

du Québec, 2024 ISBN Version électronique : 978-2-550-97603-5 (2e édition, juin 2024) ISBN Version électronique : 978-2-550-94601-4 (1re édition, mai 2023)…

Update : September 25, 2024

Informations sur le véhicule utilisé par la ministre

pdf 113 Kb Informations-vehicule-ministre-MRIF-20240607-002.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 21 juin 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240607-002 Monsieur, La présente fait suite à votre demande…

Update : June 25, 2024

Informations sur le véhicule utilisé par la ministre

pdf 113 Kb Informations-vehicule-ministre-MRIF-20240607-002.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 21 juin 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240607-002 Monsieur, La présente fait suite à votre demande…

Update : June 25, 2024

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2024-2025

pdf 6.87 Mb RA_activites_bfec_2024-2025_FEC.pdf

LES FAITS SAILLANTS DE L’ANNÉE 2024-2025 1 LES FAITS SAILLANTS DE L’ANNÉE 2024-2025 Ajustements aux possibilités forestières à compter du 1er avril 2025 Le…

Update : October 15, 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Kb ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

réelle de 2023-2024 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2023-2024; 3) l’occupation…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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réelle de 2023-2024 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2023-2024; 3) l’occupation…

Update : September 24, 2024

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Annexe : Plan comptable 2024-2025

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