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Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

pouvant répondre à votre demande. Toutefois, des renseignements sont masqués puisqu’ils constituent des opinions juridiques, des analyses, avis et…

Update : March 1, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Enfin, tous les…

Update : March 6, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Enfin, tous les…

Update : March 6, 2024

2025-002 – Documents concernant la modification du règlement protégeant les milieux humides du Grand Montréal

pdf 6.03 Mb DAI_2025-002_reglement_milieux_humides.pdf

en vigueur au moment de la notification des documents à la ministre des Affaires municipales. Puisque ce document a été notifié à la ministre des Affaires d…

Update : April 29, 2025

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

pdf 299 Kb decret14-2012.pdf

sélection. Ce rapport contient une analyse des nominations à la fonction de juge eu égard à la représentation des hommes et des femmes et à celle des…

Update : January 23, 2024

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

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sélection. Ce rapport contient une analyse des nominations à la fonction de juge eu égard à la représentation des hommes et des femmes et à celle des…

Update : January 23, 2024

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

pdf 357 Kb 23-580_Diffusion.pdf

Règles budgétaires des universités. Il s'agit des effectifs étudiants ayant le statut d'inscription de régulier (admis à un programme d'études régulier)…

Update : February 12, 2024

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

pdf 357 Kb 23-580_Diffusion.pdf

Règles budgétaires des universités. Il s'agit des effectifs étudiants ayant le statut d'inscription de régulier (admis à un programme d'études régulier)…

Update : February 12, 2024

29160.pdf

pdf 626 Kb 29160.pdf

services scolaire René Lévesque Centre des services scolaires des Portage-de- l'Outaouais Centre des services scolaires des Draveurs Centre de services…

Update : November 27, 2025

Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

pdf 366 Kb 23-685_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 6, 2024

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Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

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2025-002 – Documents concernant la modification du règlement protégeant les milieux humides du Grand Montréal

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

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Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

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