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Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

pdf 366 Kb 23-685_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 6, 2024

Budgets de l’éducation depuis les 5 dernières années, si possible divisés entre les infrastructures, les centres scolaires et autres divisions jugées pertinentes.

pdf 261 Kb 25-417_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-417 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : October 14, 2025

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Kb 25-78_Diffusion-1.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 16, 2025

2023-063 - Présentation d'un projet par la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau - Volet 1

pdf 651 Kb DAI_2023-063_municipalite_saint_antoine_de_tilly.pdf

avec celle-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : July 12, 2023

2023-063 – Présentation d'un projet par la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 1

pdf 651 Kb DAI_2023-063_municipalite_saint_antoine_de_tilly.pdf

avec celle-ci. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : July 12, 2023

Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

pdf 345 Kb 24-301_Diffusion.pdf

de mentionner que ces données ne proviennent que des centres de services scolaires (réseau public seulement). Nous vous invitons à prendre connaissance des…

Update : September 20, 2024

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Kb 24-267_Diffusion.pdf

renseignements personnels et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : September 13, 2024

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Kb 24-267_Diffusion.pdf

renseignements personnels et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Update : September 13, 2024

Tout document (rapports, notes d'information et courriels) concernant l'attestation de la spécialisation professionnelle «Lancement d'une entreprise» qui a mené à la suspension du programme au début avril.

pdf 347 Kb 25-30_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 4, 2025

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mb 2024-25-040.pdf

Au-delà des bénéfices en termes de qualité de l'air, qui a des effets positifs sur la santé des citoyens et de la réduction des émissions de GES,…

Update : July 15, 2024

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Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

Budgets de l’éducation depuis les 5 dernières années, si possible divisés entre les infrastructures, les centres scolaires et autres divisions jugées pertinentes.

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

2023-063 - Présentation d'un projet par la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau - Volet 1

2023-063 – Présentation d'un projet par la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 1

Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

Tout document (rapports, notes d'information et courriels) concernant l'attestation de la spécialisation professionnelle «Lancement d'une entreprise» qui a mené à la suspension du programme au début avril.

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