Search results

l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 18 décembre 2025, laquelle se lit comme suit : […] Le nombre de dossiers ouverts par le DPCP en…

de tous les groupes consultés et rencontrés entre le 1er janvier 2023 et le 1er juin 2024; pour chaque rencontre, veuillez indiquer le lieu, la date et le…

la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

PAR COURRIEL Le 21 avril 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202303-33 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

PAR COURRIEL Le 21 avril 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202303-33 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Nom Mois/année Janvier 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 2022-02-03 Sous-ministre ou dirigeant…

SYNTHÈSE © Is ab el le H up pé (M CC ), 20 14 1 Un plan d’action efficace pour le patrimoine québécois Pour donner suite aux recommandations formulées par le…

SYNTHÈSE © Is ab el le H up pé (M CC ), 20 14 1 Un plan d’action efficace pour le patrimoine québécois Pour donner suite aux recommandations formulées par le…