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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.72 Mb annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

investissements 2023-2024 14 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe l001 Tableau comparatif des règles utilisées dans le calcul des allocations…

Update : June 14, 2023

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf

tion 2024-09-26-P112 2024-09-26-P116 2024-09-27-P114 2024-10-01-P119 2024-10-04-P120 2024-10-07-P115 2024-10-29-P88 2024-10-29-P92 2024-11-05-P1 2024-11-05-P…

Update : February 17, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 2.11 Mb rapport-annuel-gestion-2024-2025-melccfp.pdf

publique pour l’année 2024-2025. Départs volontaires du personnel régulier 30 Nombre 2023-2024 Taux 2023-2024 Nombre 2024-2025 Taux 2024-2025 Taux de la…

Update : October 8, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 16.43 Mb RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf

2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 CIBLE s. o. 70 % 70 % 70 % 70 % 70 % RÉSULTAT 81 % Atteinte 79 % Atteinte 81 % Atteinte Explication du résultat…

Update : October 9, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 16.43 Mb RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf

2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 CIBLE s. o. 70 % 70 % 70 % 70 % 70 % RÉSULTAT 81 % Atteinte 79 % Atteinte 81 % Atteinte Explication du résultat…

Update : October 9, 2024

Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2

pdf 372 Kb Addenda-RB-BC-RSGE-24-25-VF3.pdf

des ententes collectives signées et des ententes nationales pour les exercices financiers 2023-2024 et 2024-2025. Le détail des ententes collectives est…

Update : July 18, 2025

Deuxième modification au Programme de prêts et bourses 2023-2024

pdf 1.09 Mb deuxieme-avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf

1 : Montant des dépenses admises pour frais de subsistance en 2023-2024, avant et après l’annonce dans le budget 2023-2024 Variation ($) Montant avant…

Update : June 19, 2023

Deuxième modification au Programme de prêts et bourses 2023-2024

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1 : Montant des dépenses admises pour frais de subsistance en 2023-2024, avant et après l’annonce dans le budget 2023-2024 Variation ($) Montant avant…

Update : June 19, 2023

Un locataire sur trois en situation d'insécurité alimentaire au Québec

pdf 1.59 Mb OQI.pdf

pourrait privilégier une bonification substantielle du crédit d’impôt pour solidarité. Le crédit d’impôt pour solidarité est un crédit d’impôt remboursable,…

Update : February 17, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 1.74 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf

citoyennes et citoyens Date d’entrée en vigueur : février 2024 Engagements Résultats 2023-2024 Cibles 2024-2025 Résultats 2024-2025 Délai moyen 2024-2025…

Update : October 2, 2025

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2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

Rapport annuel de gestion 2024-2025

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Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Addenda aux règles budgétaires découlant des ententes collectives conclues pour la période du 1er avril 2

Deuxième modification au Programme de prêts et bourses 2023-2024

Deuxième modification au Programme de prêts et bourses 2023-2024

Un locataire sur trois en situation d'insécurité alimentaire au Québec

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