Search results
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Plan de mise en œuvre 2025-2030
pdf 6.00 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf
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Plan de mise en œuvre 2025-2030
pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf
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Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1.61 Mb Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
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Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1.61 Mb Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
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Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2010
pdf 6.54 Mb STAFR_sfs_2010.pdf
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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4
pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf
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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4
pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf