Search results

certaines informations advenant le cas où l’animal doive être abattu. Nous avons les mêmes demandes dans le cas présent. Il serait important d’avoir les…

Impôt minier sur le profit annuel Sommairement, le calcul du profit annuel d’un exploitant peut être illustré comme suit : Le gouvernement a mis en place un…

d’action et stratégies gouvernementales tels que le Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025; •…

la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

code nom Mois/année Novembre 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

code Nom Mois/année Janvier 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

date de fin, le temps de conclure un nouveau contrat par appel d’offres public 224 550,00 $ 2025-10-31 25 920,00 $ le temps de conclure un nouveau contrat…