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2025-085 – Documents relatifs à la Table permanente Québec-Municipalités en itinérance

pdf 6.13 Mb DAI_2025-085_table_quebec_municipalites.pdf

d'obtenir les documents suivants : L’ensemble des documents relatifs à la Table permanente Québec-Municipalités en itinérance, incluant : • La liste…
Update : October 24, 2025
RA_aide_financiere_filiere_batterie.pdf

pdf 535 Kb RA_aide_financiere_filiere_batterie.pdf

RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…
Update : March 28, 2025
RA_20250725_embauches-salaires.pdf

pdf 553 Kb RA_20250725_embauches-salaires.pdf

RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…
Update : September 3, 2025
RA-donnees-en-lien-avec-les-demandes-de-blocs-delectricite-de-5-mw-et-plus-recues-pour-les-2022-2023-et-2024.pdf

pdf 463 Kb RA-donnees-en-lien-avec-les-demandes-de-blocs-delectricite-de-5-mw-et-plus-recues-pour-les-2022-2023-et-2024.pdf

RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…
Update : June 5, 2025
RA_20250602_aides-filiere-batterie.pdf

pdf 482 Kb RA_20250602_aides-filiere-batterie.pdf

RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…
Update : September 3, 2025
RA-liste-des-aides-financieres-octroyees-filiere-batterie.pdf

pdf 539 Kb RA-liste-des-aides-financieres-octroyees-filiere-batterie.pdf

RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…
Update : November 5, 2024
202202-50_REP.pdf

pdf 6.41 Mb 202202-50_REP.pdf

agissait comme sous-contractant d’Hydro-Québec. Nous vous informons que le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs ne détient pas d’autres avis…
Update : July 18, 2024
202202-50_REP.pdf

pdf 6.41 Mb 202202-50_REP.pdf

agissait comme sous-contractant d’Hydro-Québec. Nous vous informons que le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs ne détient pas d’autres avis…
Update : July 18, 2024
Sdf fdsfsdfg

pdf 277 Kb 30791.pdf

d - Maison de la famille de Brossard - Relais Côte-des-Neiges - La Criaillerie - Télé-Québec - SANAM de la Matanie - Maison de la famille de Bois-des-Filion…
Update : April 10, 2026
Position exécutoire - Différend : 2021-001

pdf 159 Kb differend-2021-001.pdf

Description du différend : Le 25 novembre 2020, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a émis des avis de contravention pour des…
Update : September 27, 2024