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Intentions de voyage des marchés clés lors de la période des Fêtes 2023 Rapport sommaire de l’enquête en ligne Chaire de tourisme Transat (décembre 2023)…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Guide sur le Programme Fonds Chantiers Canada-Québec (volets Collectivités et Grandes villes) Mars 2019 Ce document a été réalisé par la Direction générale…

[image: MAMOTi2c_min [Converti]] [bookmark: _GoBack] PROGRAMME PIQM – volet 1 ATTESTATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL1 concernant les dépenses RÉCLAMÉES…

Mise à jour : Avril 2021 1 de 3 Instructions relatives au formulaire de réclamation de coûts Le Formulaire de réclamation de coûts incluant ses annexes…

2 Toutefois, conformément à l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Bien ayant fait l'objet de la proposition Complément d'adresse Région, Municipalité Résultat 115, rue Chaignaud s. o. 16 - Vaudreuil-Dorion Non retenu 13,…

2 • L’article 24 qui précise qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement fourni par un tiers lorsque sa divulgation risquerait…