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2024-074 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour certaines MRC et municipalités

pdf 347 Kb DAI_2024-074_TECQ_2019-2024_2024-2028.pdf

courrier électronique, visant à obtenir les montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 des municipalités au sein des MRC suivantes : • Kamouraska; • Les…
Update : August 20, 2024
2024-074 – Montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 pour certaines MRC et municipalités

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courrier électronique, visant à obtenir les montants de la TECQ 2019-2024 et 2024-2028 des municipalités au sein des MRC suivantes : • Kamouraska; • Les…
Update : August 20, 2024
Copie de tout document contenant les données sur le nombre de diplômes émis par le DEP entre 2018 et 2024 sur une période d’un an et/ou de deux ans, pour la région de l’Outaouais, classés selon les différents programmes en fichier Excel.

pdf 339 Kb 25-21_Diffusion.pdf

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-21 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande en application de la Loi sur…
Update : May 7, 2025
2301019-403 - Document

pdf 2.18 Mb 2301019-403-document-6.pdf

géoradar, etc.) 'Numéros des opérations et des sous-opérations utilisées: Ministère de la Culture et des Communications Formulaire - Page 5 6 *Avez-vous…
Update : January 26, 2023
2301019-403 - Document

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géoradar, etc.) 'Numéros des opérations et des sous-opérations utilisées: Ministère de la Culture et des Communications Formulaire - Page 5 6 *Avez-vous…
Update : January 25, 2023
2301019-403 - Document

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Update : January 26, 2023
2301019-403 - Document

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géoradar, etc.) 'Numéros des opérations et des sous-opérations utilisées: Ministère de la Culture et des Communications Formulaire - Page 5 6 *Avez-vous…
Update : August 27, 2024
2301019-403 - Document

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géoradar, etc.) 'Numéros des opérations et des sous-opérations utilisées: Ministère de la Culture et des Communications Formulaire - Page 5 6 *Avez-vous…
Update : January 25, 2023
mémoire prébudgétaire 2026

pdf 10.21 Mb MMFIM.pdf

pour ce faire, réunit des organisations et des individus issus des milieux communautaire, institutionnel, public, parapublic, philanthropique et des…
Update : January 30, 2026
2023-24-094.pdf

pdf 3.74 Mb 2023-24-094.pdf

bilans, des rapports, dont le rapport annuel de gestion, des politiques, des directives et des procédures produits par le MCE. Elle contient aussi des liens…
Update : February 13, 2025