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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

suivants : Concernant le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre…

Update : January 23, 2024

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er avril au 30 juin 2024

pdf 146 Kb AINFR_26_Discretionnaire_T1_2024-25.pdf

RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Avril à juin Eric Girard - …

Update : May 20, 2025

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

reçus par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères, et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022 SUR…

Update : June 2, 2023

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

reçus par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères, et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022 SUR…

Update : June 2, 2023

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

pdf 414 Kb 22-410_Diffusion.pdf

liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que…

Update : May 15, 2023

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

pdf 414 Kb 22-410_Diffusion.pdf

liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que…

Update : May 15, 2023

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

pdf 281 Kb 24-539_Diffusion.pdf

comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils…

Update : January 6, 2025

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

suivants : La copie de toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022. Le 24 janvier dernier…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

suivants : La copie de toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022. Le 24 janvier dernier…

Update : February 9, 2024

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Kb 24-438_Diffusion.pdf

obtenir le document suivant : • Le guide élaboré par le ministre de l’Éducation qui porte sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux…

Update : November 18, 2024

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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er avril au 30 juin 2024

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville au cours de son début de mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec le nom des personnes accompagnatrices, avec leur titre respectif.

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

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Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

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